MENTIONS LEGALES
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Site
Le site professionnel www.reveletoihypnose.fr/accueil, appelé ci-après « Site », permet de présenter les services proposés, à savoir les prestations suivantes :
· Hypnoses avec vente en ligne de contenus numériques visant à libérer l’esprit des blessures émotionnelles.
Les prestations proposées par le Prestataire ne peuvent en aucun cas se substituer à un suivi médical élaboré par un professionnel de santé au sens des dispositions du Code de la santé publique.
À tout moment, la société SARL REVELE TOI se réserve le droit de modifier et de mettre à jour le Site et son contenu. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de :
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Éditeur du site
L’Éditeur du site, ci-après « Éditeur », est la personne dont l’activité est d’éditer un service de communication au public en ligne. En ce sens, il est responsable de la mise en ligne et du contenu du Site.
Raison sociale : SARL REVELE TOI
Dénomination / nom commercial : REVELE TOI
Siège social : 13 rue des Mûriers 75020 Paris
Immatriculée au RCS Paris
SIRET : 939 675 138
TVA Intracommunautaire : FR77939675138
Contact : contact@reveletoihypnose.fr
Directeur de la publication
Le directeur de publication d’un site internet est la personne chargée de rendre public le contenu éditorial sur le site et d’y veiller.
Sarah Zeitoun
L’hébergeur du site
L’hébergeur est l’entité proposant l’hébergement du Site.
Raison / Dénomination sociale : systeme.io
Siège social : ITACWT Limited, 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande
Contact : support-fr@systeme.io
Propriété intellectuelle
Le présent Site est la propriété de l’Éditeur. Tous les éléments du présent site, notamment photographies, illustrations, identité visuelle, articles rédigés, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de l’Éditeur et en sont sa propriété exclusive et intégrale. En ce sens, toute reproduction, utilisation, représentation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur sont strictement interdites.
Données personnelles et stockage des données
Selon les dispositions de l’article 4 du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (RGPD), on entend par « données à caractère personnel » ou « données personnelles», les informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne. Le recueil et le traitement de ces données personnelles sont effectués par l’Éditeur, en sa qualité de responsable de traitement. Ce traitement est conforme aux réglementations françaises et européennes s’agissant des données personnelles.
Le délégué à la protection des données (DPO) est la personne qui stocke les données traitées. Pour toute demande concernant ses droits, l’utilisateur peut contacter par mail le responsable de traitement, SARL REVELE TOI à l’adresse suivante : contact@reveletoihypnose.fr
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Médiation de la consommation
Uniquement réservé aux clients consommateurs / non-professionnels
Conformément aux dispositions de l'article L. 612-1 du Code de la consommation (sous réserve de celles de l'article L.612-2 du code de la consommation mentionnant les conditions de rejet d’un dossier), la médiation de la consommation est une alternative à l’action judiciaire. Ce processus de règlement extrajudiciaire des litiges permet à l’entreprise ayant un litige avec un client consommateur de tenter de parvenir à un accord amiable avec l’aide d’un tiers, le médiateur.
SARL REVELE TOI a désigné CNPM MÉDIATION CONSOMMATION comme entité de médiation de la consommation et ce, par adhésion enregistrée sous le numéro 1000213.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27, Avenue de la Libération – 42400 SAINT CHAMOND.
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